Entre :

Le Photographe :
CARVALHO David,
Raison sociale : L’Instant Boudoir
Adresse : 32 rue Jean Ligonnet, 69700 Givors
SIRET : 94781757300019

Ci-après désigné par « le Photographe »,

Et

Le/la Client(e) :
Nom et prénom : _________________________
Né(e) le : //________
Adresse : _________________________________________________________

Ci-après désigné(e) par « le Client »,

Les parties conviennent du contrat suivant :

1. Objet du Contrat

Le présent contrat encadre la prestation de services photographiques de type boudoir et lingerie réalisée par le Photographe, ainsi que les conditions de diffusion des photographies.

2. Description de la Prestation

Le Photographe s’engage à réaliser une séance photo de type boudoir et/ou lingerie, selon les modalités convenues (date, lieu, durée).

Les photographies seront remises exclusivement en format numérique et ne pourront être utilisées par le Client que dans un cadre privé et non commercial, sauf accord spécifique.

3. Consentement à la Diffusion des Photos

Le Client autorise ou refuse la diffusion des photos prises lors de la séance selon les modalités suivantes :

Diffusion sur les réseaux sociaux du Photographe (Instagram, Facebook, site internet, etc.) :

☐ Oui
☐ Non

Type de diffusion autorisée :

☐ Anonyme (sans mention du nom du Client, sans identification)
☐ Avec identification (tag ou mention du compte du Client, si disponible)

Le Client peut à tout moment retirer son consentement à la diffusion des photos en adressant une demande écrite au Photographe. Celui-ci disposera d’un délai raisonnable pour retirer les images.

4. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

Toutes les photographies réalisées lors de la séance demeurent la propriété intellectuelle exclusive du Photographe, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le Client bénéficie uniquement d’un droit d’usage privé des photographies.
Toute modification, retouche, recadrage ou utilisation commerciale des images par le Client sans autorisation écrite du Photographe est interdite.

5. Confidentialité et Protection de la Vie Privée

Le Photographe s’engage à ne pas diffuser les photos sans le consentement écrit du Client (conformément aux choix faits à l’Article 3).

Les fichiers numériques seront conservés de manière sécurisée et ne seront partagés qu’avec le Client via un lien privé.

6. Conditions de Paiement

Le montant total de la prestation s’élève à _________ €, payable comme suit :
Acompte de 30 % à la réservation (non remboursable sauf cas de force majeure).
Solde à régler avant la remise des photos.

Les paiements sont acceptés par :
Virement bancaire
PayPal
Espèces

Sans paiement intégral, les photos ne seront ni livrées, ni exploitées.

7. Annulation et Retard

• Annulation par le Client : L’acompte de 30 % est non remboursable en cas d’annulation.
• Annulation par le Photographe : Un report de séance sera proposé. Si aucun report n’est possible, l’acompte sera remboursé.
• Retard du Client : Tout retard supérieur à 1 heure entraîne l’annulation de la séance sans remboursement. Tout retard inférieur sera déduit du temps de séance.

8. Responsabilité et Assurance

Le Photographe est tenu à une obligation de moyens, mais ne peut être tenu responsable si le Client n’aime pas le rendu final des images.

Le Photographe est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.

9. Résiliation du Contrat

En cas de non-respect d’une clause du présent contrat :

• Le Photographe peut résilier la prestation sans remboursement si le Client enfreint les conditions d’utilisation des photos.
• Le Client peut résilier la prestation, mais aucun remboursement ne sera effectué après la prise de vue.

10. Cas de Force Majeure

Si la séance ne peut avoir lieu en raison d’un événement imprévu indépendant de la volonté des parties (maladie, accident, problème technique, intempéries, etc.), elle sera reportée.

Si aucun report n’est possible, un avoir valable 12 mois sera proposé au Client.

11. Loi Applicable et Juridiction

Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, une tentative de règlement à l’amiable sera privilégiée.

À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du Photographe.

12. Signatures et Engagement des Parties

Le/La Client(e) déclare avoir lu, compris et accepté l’intégralité des termes du présent contrat.

Fait en deux exemplaires originaux, à _________________________, le //________.

Signature du Photographe :
CARVALHO David
L’Instant Boudoir

Signature du Client :
_________________________